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Introduction
Vous êtes concerné par le commerce
des espèces sauvages?
Vous cherchez des informations sur la réglementation de l’UE
relative au commerce des espèces de faune et de flore sauvages
et sur vos obligations par rapport à la CITES?
Si oui, vous avez trouvé le bon site Internet!
Ce site a pour objectif de fournir de l’information actualisée
et spécialement conçue pour les commerçants
d’espèces sauvages et pour les voyageurs de l’UE.
Les pages Internet et les documents sont disponibles dans les 11
langues officielles de l’Union. Elles présentent de
façon claire les obligations légales relatives au
commerce des espèces de faune et de flore sauvages, ainsi
que les raisons au niveau de la conservation pour lesquelles ces
mesures régulatrices ont été adoptées.
Les aspects importants de la CITES
(Convention sur le commerce international des espèces de
faune et de flore sauvages menacées d’extinction) et
de la réglementation de l’UE sur le commerce des espèces
sauvages sont expliqués et des liens vers d’autres
sources d’information sont offerts. Ces liens vous mèneront
vers des matériaux de connaissance, des lois nationales et
des contacts qui concernent la réglementation du commerce
des espèces sauvages vers, à l’intérieur
et en provenance de l’UE. Bien que ce site Internet ait pour
principal objectif de fournir de l’information sur la législation
du commerce des espèces en rapport avec la conservation,
il fournit également une introduction à d’autres
lois relatives au bien-être des animaux, à la santé
humaine, etc.
Ce site Internet a été préparé pour
la Commission européenne par TRAFFIC avec la collaboration
des organes de gestion CITES des Etats membres de l’UE.
Que vous soyez un commerçant d’espèces sauvages,
un voyageur ou un particulier intéressé par le commerce
des animaux et des plantes sauvages, ce site Internet a été
créé pour que vous trouviez toute l’information
nécessaire sur la réglementation de l’UE relative
au commerce des espèces sauvages et l’application de
la CITES à
l’intérieur de l’UE. [Ref. Important legal notice]
Contexte
Chaque année, des millions d’animaux et de plantes
vivantes sont importés dans l’Union européenne
(UE), qu’il s’agisse de perroquets d’Amérique
du Sud, de caméléons d’Afrique ou encore
d’orchidées venant de l’Asie du Sud Est.
Par ailleurs, une grande variété de produits à
base d’espèces sauvages tels les chaussures ou
les sacs en peau de reptiles, les produits du bois (ameublement)
ou les fleurs séchées employées comme remèdes
répondent à une demande importante des consommateurs
de l’UE. Le commerce de certaines espèces de faune
et de flore sauvages fait l’objet de mesures légales
strictes qui ont été adoptées afin de surveiller
et contrôler toutes les transactions commerciales. La
CITES, la
réglementation
de l’UE sur les espèces sauvages et les lois
nationales constituent une panoplie complète de textes
de lois qui réglementent le commerce des espèces
sauvages dans le monde entier et des problèmes s’y
rapportant comme le bien-être des plantes et des animaux
vivants, l’introduction à l’intérieur
de l’UE d’espèces étrangères
envahissantes dans la nature et les questions relatives à
la santé humaine, aux contrôles vétérinaires
en rapport avec les organismes exotiques introduits dans l’UE.
Les personnes impliquées dans le commerce des espèces
sauvages, comme les importateurs et exportateurs ou les détaillants,
doivent être tenues informées des dispositions
actualisées de la réglementation communautaire
sur le commerce des espèces sauvages. Elles doivent
connaître leurs obligations légales et l’information
doit leur être accessible de manière simple et
facile.
Etre conscient et informé de ses obligations légales
sur le commerce des espèces sauvages est un pas en
avant vers
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| Les pages LEGISLATION
couvrent : |
- La législation internationale (la réglementation
communautaire sur le commerce des espèces sauvages, la
CITES et autres accords importants) qui concerne le commerce et
l’utilisation d’animaux et de plantes sauvages, particulièrement
la détention de spécimens vivants; et
- Les lois nationales adoptées par les
15 Etats membres de l’UE dans le but d’appliquer et
de renforcer la CITES ainsi que la réglementation communautaire
sur le commerce des espèces sauvages. Ces lois ont également
pour objectif de solutionner les différents problèmes
liés à la conservation des espèces, à
la protection et au bien-être des animaux et des plantes,
à la chasse aux oiseaux, au contrôle des zoos et
des jardins botaniques, aux lois douanières.
Ces textes sont disponibles en format PDF et peuvent être
téléchargés grâce à la version
gratuite de Acrobat Reader.
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| Les pages SUJETS
présentent des sujets plus spécifiques et techniques
tels : |
- Les Permis, Certificats et Notifications requis
pour le commerce vers, en provenance et à l’intérieur
de l’UE;
- Le Bien être, la santé concernant
les animaux et plantes sauvages et les espèces envahissantes
faisant l’objet d’un commerce;
- L’Elevage en captivité et la reproduction
artificielle: définitions et réglementations;
- Le Marquage et l’étiquetage des
spécimens sauvages réglementés par l’UE
et la CITES;
- Le commerce d’Effets personnels et de
biens domestiques; et
- Le commerce et l’introduction de Souvenirs
à base d’espèces sauvages.
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| Les pages LIENS
ET RESSOURCES |
Les pages LIENS ET RESSOURCES fournissent une liste
de liens vers des sites internationaux, européens et nationaux
(informations, contacts, etc.) en relation avec le commerce des
espèces sauvages et la conservation de la nature.
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| Dans la section CONTACT
ET EDITORIAL |
Vous pouvez nous contacter afin de demander des conseils spécifiques
et nous donner vos commentaires sur ce site, notamment au niveau des
améliorations à y apporter.
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